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SIREN/SIRET Client

Bzzz

Bonjour,

A partir de juillet 2024 il y aura obligation pour les ME de faire apparaitre sur leurs devis et factures les deux infos supplémentaires suivantes :

1°) La catégorie de la facturation (vente ou prestation de service)

2°) Le Siren du client

Pour la première exigence, la solution est simple, j'ai trouvé comme une grande. Mais pour la seconde, à moins d'être complètement bigleu 😯, je ne trouve nulle part sur la fiche d'un client d'endroit pour y caser le SIREN ou SIRET.

Donc ma question est simple : est-il prévu une évolution de GESTAN pour répondre à cette exigence, et si non, comment peut-on faire en attendant ?

Merci pour vos lumières.

Bzzz

Vladimir

Bonjour,

Vous pouvez enregistrer le numéro SIREN ou SµIRET, dans la case prévu à cet effet

Sinon, Gestan répondra toujours à la législation. En juillet 2024, vous pourrez facturer avec les normes en vigueur à cette date.

Bonne journée

Bzzz

Ah... 🙄

Sauf que dans mes fiches contact pro, je n'ai que trois onglets (Professionnel, Adresses et Autres infos) et que je n'ai pals d'onglet "Commerce". Je ne peux donc rentrer pour mes clients ni APE ni "N° de l'entreprise".

Je précise que je suis en version Entreprise 15.39.

Bzzz

Oups... je viens de trouver. Dans les paramétrages des contact, "gérer les données commerciales" n'était pas coché.

Sorry, et merci 😁

Atena-IT

et pourtant
j'ai bien renseigné le N° siret et cela n'apparai pas sur la facture

cdlt

Gestan

Il n'y a que deux solutions possibles : soit votre version de Gestan n'est pas à jour, soit vous utilisez une modèle spécifique de facture qui n'a pas été conçu pour (cf https://wiki.gestan.fr/doku.php?id=wiki:v15:parametrage:remplacement )

Atena-IT

J'adore :

vous avez une autre solution ?

Gestan

Là, va falloir se tourner vers l'ésotérisme, et faire désenvouter votre ordinateur, je pense 😂

Si vous n'avez pas le n° d'entreprise qui s'affiche comme ci-dessous, le plus sage est que vous appeliez le support technique, pour leur montrer cette curiosité.

AINDUIT

Gestan

Bonjour,
Merci pour ce tuto, j'ai enfin réussi à faire apparaitre le Siret de mes clients pro sur mes factures clients !!!

Cordialement
Laurent
Ainduit Electricité Général 01640 JUJURIEUX

Kabak_85

Bonjour,

Je viens de découvrir cette nouvelle réglementation et je n'ai aucune mention de SIREN/SIRET client sur la facture.

J'ai donc cherché et je crois avoir percé le "mystère ésotérique". Cet envoûtement se nomme TVA. 😇

Version : 15.46.01/U-04
La fiche client test :

J'ai même crée dans la base de test une société fantôme lié à ce contact :

Et toujours aucun SIRET/SIREN du client sur la facture (modèle "Gestan IBAN") :

Je supprime la franchise de TVA et tout d'un coup :

Je pense que cette correction est urgente car il semble que la TVA n'a rien à voir dans cette histoire de mentions obligatoire.

Deux suggestions supplémentaire :
1) si le SIRET est présent dans la société mais pas dans la fiche contact, rien n’apparaît. Peut-être serait-il bon que le système prennent le SIRET/SIREN de la fiche "société" en l'absence d'information sur la fiche contact.
2) Prévoir une alerte sur avant la validation de la facture si le client est marqué comme "pro" et qu'aucun SIRET/SIREN n'est renseigné.

Gestan

Merci de ces précisions.

Comme indiqué plus haut, ainsi que https://wiki.gestan.fr/doku.php?id=wiki:v15:contacts:contacts, en France, utilisez la zone TVA de la fiche client pour indiquer son n° de TVA et la zone n° Entreprise pour indiquer le SIRET, et tout se passera bien. Et le n° d'entreprise est bien préalimenté avec le SIRET de la société, en cas de rattachement d'un contact à une société.

Kabak_85

Gestan Je crois que je me suis mal fait comprendre.
La mention du "SIRET/SIREN du client" n’apparaît que si la case "non assujetti TVA" est décochée dans le menu de paramétrage général.

Or, j'ai l'impression que cette mention obligatoire l'est pour tous, même pour un "auto-entrepreneur" qui est pourtant non assujetti à la TVA.
Si cette mesure prenait effet au 1er Juillet 2024, les factures émisse depuis cette date ne sont plus valide. ☹

Gestan

En effet, c'est beaucoup plus clair comme ça ! 👍
Oui, nous n'avons pas mis cette mention pour les entreprises non-assujetties, mais vu le désordre de la règlementation, le seul domaine dans lequel la France soit la meilleure du monde, c'est vrai que c'est pas absurde de la faire figurer. Nous venons de mettre en ligne une version U10 juste pour ce détail.

Do_CPE

Bonjour.

Je me permets de rebondir sur ce sujet.
J'ai bien le SIRET client qui apparait sur la facture quand celui-ci est renseigné dans la fiche contact.
Nous avons de nombreux contacts qui sont liés à des sociétés et le SIRET est bien rempli dans les fiches société, cependant le numéro de SIRET n'est pas récupéré dans la fiche des contacts liés à cette société, que le contact soit antérieur à la saisie du SIRET pour la société ou qu'il soit ajouté ensuite.

C'est dommage, cela ferait gagner beaucoup de temps. Ai-je loupé quelque chose ?

En vous remerciant.

Gestan

Très juste, nous vous faisons cela pour la prochaine version !