BELLACP
Bonjour,
J'ai une double activité:
- une activité de formation (exonérée de TVA)
- une activité de conseil (avec facturation HTT)
Jusqu'à présent, je n'avais développé que mon activité de formatrice et utilise donc gestan sans TVA. Aujourd'hui, je dois facturer une activité de conseil et ne sais pas comment faire sur gestan!
Est-il possible de gérer cette double facturation sur gestan et comment?
Dois-je créer 2 comptabilités distinctes ou puis paramétrer différemment le logiciel pour faire à la fois des factures HTT et TTC?
Merci d'avance pour votre aide :sourire:
Raymond
Bonjour
Si vous avez la contrainte, pour votre activité de formation, de facturer sans TVA et de faire apparaitre la mention "TVA non applicable - article 293 bis du CGI.", alors je pense que vous allez devoir ouvrir deux sociétés : l'une assujettie à la TVA et l'autre non. Cela peut poser des problèmes dans le cas de facturation des deux activités à un même client : obligation de saisir deux factures, une dans chaque dossier... :cry:
Si au contraire, vous n'êtes pas tenue à cette mention, alors déclarez votre société comme assujettie à la TVA et paramétrez vos produits de type Formation avec un taux de TVA à 0, et vos produits de type Conseil avec un taux de TVA à 19,6.
Ainsi, selon que vous facturerez l'un ou l'autre la TVA sera calculée ou pas.
Dans tous les cas, la rubrique Montant TVA s'imprimera, mais avec un montant à 0 dans le cas de produits Formation.
Cordialement :wink:
BELLACP
Merci pour votre réactivité.
Je vais devoir créer une autre société alors qu'au niveau comptabilité général les deux prestations (HTT et TTC) devront apparaitre! Ca m'a l'air bien compliqué! :cry:
Comment faire pour créer une autre société? Est-ce la même licence?
Merci
eric_le_belge
Je vois mal comment vous pouvez combiner dans une société des activités avec TVA et sans TVA, à l'exception des prestations intra-communautaires ???
Est-ce une spécificité française ??
