plelec
Bonjour
j'ai un petit problème avec le module de cotisation auto-entrepreneur il "oublie" 3 règlements:
-je lance un calcul trimestriel octobre-novembre-décembre (pas correct)
[img]http://img15.hostingpics.net/thumbs/mini_54474703122012141416.png[/img]
-je lance un calcul mensuel sur le mois de novembre (correct)
[img]http://img15.hostingpics.net/thumbs/mini_53816903122012141443.png[/img]
Merci
plelec
je viens d'ajouter un nouveau règlement pour décembre pareil, il ne s'affiche pas dans le calcul trimestriel
Raymond
Bonjour
Il semble bien que le calcul de cotisations AE chahute un peu dans sa version 'trimestrielle'... :cry:
Solution (en attendant une future rectification) : faites vos calculs mois par mois : ça fonctionne plus correctement 🔝
et vous additionnez les trois résultats pour votre déclaration trimestrielle ! :blabla:
Cordialement :wink:
plelec
ok très bien, donc c'est un "bug" du logiciel merci pour la confirmation
Raymond
[quote="plelec"]ok très bien, donc c'est un "bug" du logiciel merci pour la confirmation[/quote]
Un bug... Heu ! disons plutôt une "[i]amélioration différée[/i]"... 😁
plelec
c'est pour cela que j'ai utilisé les " "
Merci beaucoup
PASCALLO
Bonjour,
Je reste dans ce sujet puisque j'ai aussi un "Problème de cotisation auto-entrepreneur" un peu différent du précédant
La ventilation ne me convient pas : Une facture de décembre 2012 livrée en décembre 2012 et [u]encaissée en janvier 2013[/u] est comptabilisée en ce qui concerne les recettes de l'autoentrepreneur sur Janvier.
Je souhaite que cette facture reste sur mon exercice comptable de décembre ( elle est bien prise en compte sur le grand livre en 2012 car j'ai mis en place la liaison comptable necessaire )
Raymond
Bonjour
Je ne pense pas que vous ayez raison... :cry:
Les cotisations AE sont bien calculées sur les encaissements de la période, et non pas sur la facturation.
Si la facture de décembre a été payée en Janvier, elle doit donc bien être déclarée sur Janvier. :blabla:
Le grand livre reflète effectivement les écritures en fonction de leur date d'écriture (de comptabilisation), mais les cotisations sociales et fiscales des AE ne s'appuient pas sur la comptabilisation, mais sur l'encaissement. :prof:
Cordialement :wink:
PASCALLO
Certes ! :bee:
Pour une AE "Par dérogation aux dispositions des articles L. 123-12 à L. 123-23, les personnes physiques bénéficiant du régime défini à l'article 50-0 du code général des impôts [u]peuvent ne pas établir de comptes annuels[/u]"... .Je fais le choix de tenir mes comptes comme les grands afin de pouvoir passer en EURL plus facilement ..... :sourire:
Toujours pour une AE : "Pour déterminer l'exercice comptable auquel se rattache une recette, il convient de tenir compte de la date de l'acte auquel correspond cette recette."
Pour une EI ( si proche de l AE) " La date de réalisation du bénéfice s'apprécie en prenant en compte les créances acquises et les dettes certaines quelle que soit leur date d'encaissement ou de décaissement." Donc pour une AE établissant des compte annuels il en va de même a mon sens. Du coup les cotisations sociales et fiscales des AE s'appuient sur la comptabilisation, et plus l'encaissement.
Il y aurait donc deux cas
De fait..... Les cotisations AE pourraient elles être calculée, au choix, sur la facturation ou sur l'encaissement ? par sélection ds une prochaine version ?
Raymond
[quote="PASCALLO"] ... Donc pour une AE établissant des compte annuels il en va de même a mon sens. ... [/quote]
Nous restons très sceptiques sur cette appréciation, et vous invitons à prendre conseil auprès de votre Centre des Impôts (ou de l'URSSAF ?) avant que ne soit envisagée une telle modification... qui serait très malvenue si elle contrevenait à la législation fiscale concernant les AE. :prof:
Ne manquez pas de nous tenir informés. 🔝
Cordialement :wink:
PASCALLO
Visite URSAFF 15/01/2013, fonctionnement "validé".
Il est rentré dans les esprits que de façon générale nous déclarons les sommes qui rentrent sur notre compte en banque--- ) Comptabilité " a l'encaissement / décaissement"
C'est une simplification. Si on lit les textes on se rend compte que cette méthode " générale" est en fait la méthode "particulière"
Le code du commerce dit concernant l'AE: "les personnes physiques bénéficiant du régime défini à l'article 50-0 du code général des impôts peuvent ne pas établir de comptes annuels"
On note le " peuvent" et on en déduit que le cas général est qu'il faudrait justement établir des comptes annuels.
On peut lire aussi " Toutefois, les personnes mentionnées aux articles L. 123-25 et L. 123-28 du code de commerce peuvent procéder à l'enregistrement comptable des encaissements et des paiements en retenant la date de l'opération figurant sur le relevé qui leur est adressé par un établissement de crédit ou la poste." http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=85CF2FE6FEDD6EABA55B58F8494E8245.tpdjo05v_2?cidTexte=JORFTEXT000000520693&idArticle=LEGIARTI000006538426&dateTexte=19831201&categorieLien=cid#LEGIARTI000006538426
de nouveau " peuvent " et non "doivent".
Je suis passé à L'URSAFF avec les textes et mon analyse est la bonne. L'URSAFF confirme
Néanmoins on va distinguer l'autoentrepreneur "commerce" qui doit faire une déclaration [u]de chiffre d'affaire[/u] d'une profession " libérale" qui doit faire une [u]déclaration de recette.
[/u]
Si les premiers peuvent tenir une comptabilité et faire une déclaration a la date de facturation cela ne sera pas possible pour les seconds.
Le choix est libre (pour activité commerce) et il suffit de tenir une comptabilité adaptée.
Le gros intérêt de cette écriture est de ne pas avoir de charges a payer sur une affaire où il y aurait une " facture Avoir" non encore recouvrée.
Si un auto entrepreneur choisit comme 99% des autoentrepreneur de déclarer " a l'encaissement/décaissement " il doit être vigilant et faire un remboursement immédiat dans le mois en cours. Ne jamais faire d'Avoir en fin de mois ou en fin de trimestre sans procéder immédiatement au remboursement, ne pas faire d'avoir " a valoir sur une prochaine commande" car sinon les charges sur le montant de cet avoir vont doubler !
Voilà, du coup les cotisations AE pourraient elles être calculées, au choix, sur la facturation ou sur l'encaissement ? par sélection ds une prochaine version ?
